Attentats du 13-Novembre : les moments clés d’un procès historique prévu pour durer neuf mois

Le procès s’ouvre ce 8 septembre devant la cour d’assises spéciale de Paris, et devrait s’achever le 25 mai 2022, selon le calendrier prévisionnel. En voici les principales étapes.

Six ans après les attentats jihadistes du 13 novembre 2015, la justice replonge à partir du mercredi 8 septembre, et pour près de neuf mois, dans l’horreur de ces crimes de masse. Sous sécurité maximale, la cour d’assises spéciale de Paris va juger 20 accusés, dont Salah Abdeslam, suspecté d’être le seul survivant des commandos téléguidés par le groupe Etat islamique (EI) qui ont fait 130 morts et plus de 350 blessés à Paris et Saint-Denis.

Le président de la cour d’assises spécialement composée, Jean-Louis Périès, doit déclarer les débats ouverts mercredi 8 septembre à 12h30. En raison du très grand nombre de victimes, la cour procédera pendant deux jours à l’appel des près de 1 800 parties civiles constituées et examinera d’éventuelles nouvelles constitutions, avant de faire l’appel de plus d’une centaine de témoins. Le troisième jour, le président fera la lecture de son rapport, résumant les quelque 500 tomes du dossier. Les premiers témoins sont attendus à la barre à partir du lundi 13 septembre : ils donneront une vue d’ensemble de la tentaculaire enquête franco-belge et des premiers éléments recueillis sur les neuf scènes de crime des attentats.

Après cette présentation générale, la cour doit entendre, à partir du 28 septembre et pendant cinq semaines complètes, les témoignages des rescapés et des proches des victimes des attentats. Le président a prévu une demi-heure par prise de parole, soit quatorze auditions par jour environ : en l’état des demandes et selon un calendrier qui peut être évolutif, une semaine est vouée aux récits des attaques au Stade de France et sur les terrasses, quatre semaines au massacre du Bataclan.

A l’issue de ces auditions, la cour interrogera pour la première fois les 14 accusés présents – six autres sont jugés par défaut – sur leur personnalité et leur parcours, sans évoquer à ce stade leur positionnement religieux ni les faits.

Benedicte

Written by Benedicte

Bénédicte est experte en fiscalité. En charge de cette section sur notre média, Bénédicte vous partage son expertise au travers d'articles de blogs et d'actualité. Retrouvez régulièrement les dernières informations et législations concertant la fiscalité en France et à l'étranger.

Primaire écologiste : quelle stratégie pour les candidats en vue de la présidentielle ?

Le vaccin de Valneva, écarté par le Royaume-Uni, doit « se réinventer comme un vaccin booster », selon l’immunologue Stéphane Paul